Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.duogemma.com les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site https://www.duogemma.com est la propriété exclusive de l'entreprise exerçant sous le nom commercial Duogemma.
-
Adresse du siège social : 32 rue de Paris , 92100 Boulogne-Billancourt
-
Adresse de courrier électronique : contact@duogemma.com
-
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) sous le numéro SIRET : 99149238000019
-
Statut : Micro-entreprise. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au : 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
ACCÈS AU SITE
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site https://www.duogemma.com ne saurait être tenu responsable.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.duogemma.com, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Les designs des produits vendus sur le site sont la propriété exclusive de l'entreprise Duogemma.